Geneviève Gouyet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gouyet (Geneviève, Marie), épouse Mongin
greffier en chef honoraire au tribunal d'instance de Gray ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Gouyet (Geneviève), épouse Mongin
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Gouyet (Geneviève), épouse Mongin
tribunal d'instance de Gray
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.